Coordonnées
LES PRODUITS DE LA FERME
SARL R. BESSONNET
Siège social :
Moulin de Coutié
47400 HAUTESVIGNES
Tel 05 53 88 82 34
Fax 05 53 88 10 39
mail : canard@ferme-bessonnet.com
SARL au capital de 8000 €
inscrit au RCS de marmande
sous le N° 391 755 188 00011
TVA intracommunautaire
FR93 391 755 188
CONDITIONS D'EXPEDITION et DE REGLEMENT :
1. Commande inférieure à 305 € : règlement joint à la commande.
Port dû (facturation ultérieure selon le tarif La Poste "Colissimo".
Le tarif est fonction du poids du colis.
2. Commande supérieure à 305 € : règlement joint à la commande. Franco de port.
TRANSPORT
Le transport des marchandises est aux risques et périls du destinataire.
Bien s'assurer avant de prendre livraison, que l'état et le nombre des
colis
correspond avec
les indications mentionnées sur le Bulletin de
transport
et, éventuellement, faire
les réserves
appropriées auprès du
transporteur.
En cas de litige, La Ferme BESSONNET décline toute responsabilité
si la
réclamation n'est pas
accompagnée du récépissé délivré par le
transporteur.
Sur ce bulletin, mentionner l'avarie ou le litige.
Les colis doivent être livrés en bon état par le transporteur.
DELAI DE RETRACTATION
Selon les modalités prévues par l'article L121-19 du Code de la Consommation, il est donné au
consommateur, le droit de
renoncer aux biens qu'il a commandé (et qui lui ont été livrés), cela
durant une période
de 7 jours à dater de la livraison...